مصطلحات قانونية في عقد المقاولة
le contrat d'entreprise est un contrat organisé par le législateur algérien dans le code civile .
ce contrat contient deux parties : l’entrepreneur et le maître d'ouvrage .
عقد المقاولة من العقود المنظمة في القانون المدني الجزائري ، ويتكون من طرفين : المقاول ورب العمل .
la définition de contrat d'entreprise , l’entrepreneur , maître de l'ouvrage
contrat d'entreprise est : un contrat synallagmatique par lequel une des partie s'oblige à faire un travail d'ordre quelconque comme édifier des construction ou à exécuter un ouvrage moyennant une rémunération déterminée . et ça selon l'article 549 code civile .عقد المقاولة من العقود الملزمة للجانبين ، بحيث يلتزم الطرف الأول ( المقاول ) بقيام بعمل ما لصالح الطرف الثاني ( رب العمل ) ، وهذا ما أكدته الماد 549 من القانون المدني الجزائري .
l’entrepreneur est : celui qui s'oblige à exécuter un ouvrage ou à accomplir un travail au profit dune autre personne appelé maître de l'ouvrage .
l'entrepreneur peut s'engager à fournir la matière comme il peut s'engager à ne faire que son travail .
l'entrepreneur peut s'engager à fournir la matière comme il peut s'engager à ne faire que son travail .
المقاول : هو ذلك الشخص الذي يلتزم بتنفيذ وقيام بعمل معين لصالح رب العمل ، فيمكن للمقاول أداء العمل فقط ، كما يمكن له أداء العمل وتقديم المادة اللازمة معا .
maître de l'ouvrage est : le personne à qui l’ouvrage au le travail a été effectué par l'entrepreneur .
رب العمل : هو الشخص الذي يتم العمل لصالحه .
la définition de la sous traitance
la sous traitance est : de confier par l'entrepreneur l’exécution de tout ou partie du travail à un tiers appelé sous traitant , selon les condition arrêtées entre eux .المقاولة الفرعية هي : توكيل تنفيذ العمل إما جزئيا أو كليا من المقاول الأصلي إلى مقاول أخر يسمى المقاول الفرعي ، شرط أن لا تكون شخصية المقاول محل إعتبار ، وأن لا يكون هناك شرط مانع للمقاولة الفرعية في العقد .
les effets de contrat d'entreprise
les obligations de l'entrepreneur sont- l'entrepreneur peut s'engager à fournir uniquement son travail , et l'auteur doit fournir la matière nécessaire pour accomplit le travail ; et aussi peut fournir le travail et la matière au même temps . ( art 550 )
- l'entrepreneur est responsable de qualité de la matière et la garantir à l'auteur . ( article 551 )
- si la la matière est fourni par l'auteur , l'entrepreneur doit veiller sur sa conservation ; de rendre compte à l'auteur de ce que il à utiliser et rendre le reste . ( article 552 )
- et si une partie de la matière est inutilisable à cause de sa négligence , il est tenu de remboursé l'auteur .
- l'entrepreneur est tenu du porter à ses frais tout les matérielles nécessaire de construction pour exécuté son travail .
- si l'entrepreneur exécute son travail d'une manière défectueuse contraire aux condition du contrat , l'auteur à le droit de l’avertir durant un délai raisonnable ; si non l'autre a le droit de demander la résiliation du contrat ou bien de confier le contrat à autre entrepreneur au frais de premier entrepreneur . ( article 553 )
- l'entrepreneur et architecture sont solidaire pendant dix ans de destruction totale au partielle de tout les travaux ; même si il y un vice du sol . ( article 554 )
- le délai de garantie est 10 ans à partir de la date de réception définitive de l'ouvrage
et l’architecte est responsable seulement sur le plans de l'ouvrage si il n'est pas chargé de l’exécution . ( article 555 )
- il ne faut jamais limiter ou exclure la garantie de l’architecte et l'entrepreneur ; ( tout les cluse sur ça sont nulle . ( article 556 )
l'action de garantie du contrat d'entreprise est précisé de 3 ans à partir de jour de la découverte de vice au de défaut au la destruction de l'ouvrage . ( article 557 )
les obligations de maître d'oeuvre sont
- maître d'oeuvre est obligé de recevoir l'ouvrage dés que l'entrepreneur le mis en disposition . (article 558)
- le maître d'oeuvre doit payer l'ouvrage lors de la livraison à moins d'usage ou de convention contraire . (article 559 )
- le maître d'ouvrage peut se désister du contrat et d’arrêter l'exécution si l’exécution du plan dépasser considérablement le devis à condition de rembourser à l'entrepreneur la valeur des travaux exécutes . (article 560)
la définition de l'architecte
l'architecte est la personne à qui est confiée la tache d’élaborer des conceptions ; des dessins et des modèles pour la construction d'installations et de bâtiments .
المهندس المعماري هو الشخص الذي وكلت له مهمة إعداد التصاميم والرسومات الخاصة بالبناء والترميمات وغيرها .
quelque terme Français Arab
maître d'oeuvre : رب العملl'ouvrage : العمل
le prix : الأجرة
l'action de garantie : دعوى الضمان
l'architecte : المهندس المعماري
l’entrepreneur : المقاول
le plans : التصميم
l’exécution : التنفيذ
clause de contrat : بنود العقد
la solidarité : التضامن
résiliation du contrat : فسخ العقد
un délai : أجال
un vice : عيب
la matière : المادة
la garantie : الضمان
un sous traitant : المقاول الفرعي
la négligence : الإهمال
sous traitance : المقاولة الفرعية
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